CONDITIONS GENERALES DE VENTE (CGV) mises à jour 09/2026
D’OBJETS UTILITAIRES OU DECORATIFS OU LUMINAIRES
EN CERAMIQUE ARTISANALE
Fabrice Béquet Créations - Faïences de Milloux
PRIX et REGLEMENT
1-
Les prix de vente des objets s’entendent HORS TAXE (TVA non applicable article 293 B du Code général des impôts) et HORS FAIS DE LIVRAISON.
Toute commande dont la livraison sera différée en raison d’un délai de production fera l’objet d’un acompte de 30 % à la signature du bon de commande ou du devis signé « Bon pour accord ».
Les éventuelles réductions de prix feront l’objet d’une annexe appelée « Conditions particulières de vente ».
2-
Les moyens de règlement admis sont : espèces,chèques (en France uniquement) cartes bleues, virement.
Le paiement en plusieurs fois fera l’objet d’une négociation et figurera aux
« Conditions particulières de vente ».
En cas de règlement différé le paiement intervient au plus tard 30 jours après réception de la facture.
3-
En cas de retard de paiement le taux directeur de la Banque Centrale Européenne majoré de 10 points sera appliqué en sus de l’indemnité forfaitaire de 40 € et ce même si la facture a été réglée partiellement.
CONDITIONS DE LIVRAISON
4-
Le délai de livraison est fixé conjointement avec le client en raison du caractère artisanal et de petite série de la production. Ce délai peut être raisonnablement repoussé par le fournisseur en cas d’avarie relative à la qualité d’approvisionnement des matières premières (argiles, émaux). Le client sera avisé par écrit.
Tous frais d’envoi et démarches onéreuses relatives au traitement et à l’envoi de la commande sont à la charge de l’acheteur. Ces frais figurent aux
« Conditions particulières de vente » annexées aux CGV.
4-1
Le ponçage/émaillage de votre pièce à la suite d’un atelier ou cours sera forfaitairement facturé 10 euros s’il est opéré à votre demande expresse par un artisan de l’atelier de Fabrice Béquet Créations – Faïences de Milloux
GARANTIE
5-Les produits sont garantis selon les articles
L217-3 (et suivants) et articles L224-25-12 (et suivants) du code de la consommation et de la garantie légale des vices cachés figurant aux articles 1641 à 1649 du code civil.
DUREE DU CONTRAT DE VENTE DES OBJETS
6-
Tout objet reste propriété de Fabrice Béquet Créations – Faïences de Milloux jusqu’au paiement total de la commande.
Toute démarche dérogeant à cette règle fera l’objet d’un accord écrit figurant aux « Conditions particulières de vente » annexées aux CGV.
ASSURANCE
7-
Fabrice Béquet Créations est assuré en responsabilité civile chez
GROUPAMA HENNER IA – 35, rue du Pont – 92 200 Neuilly sur Seine
enregistrée au
RCS de Nanterre 824 484 737 – ORIAS 1700 0084
sous le numéro de contrat MDA 2024206 GRAA
LITIGES
8-
Tout litige entre le client et Fabrice Béquet Créations sera réglé, après échec de la phase amiable de résolution, auprès du Tribunal de Commerce de Châteauroux – Indre – FRANCE
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CONDITIONS GENERALES D'UTILISATION (CGU) mises à jour 09/2026
D’OBJETS UTILITAIRES OU DECORATIFS OU LUMINAIRES
EN CERAMIQUE ARTISANALE
Fabrice Béquet Créations - Faïences de Milloux
Vous avez fait l’acquisition d’un bien en céramique, fabriqué entièrement à la main, de façon artisanale aux Faïences de Milloux et nous vous en remercions.
La céramique d’artisanat d’art est un bien et un matériau précieux nécessitant de votre part un soin particulier :
- nettoyer vos objets avec un savon doux (liquide vaisselle) et séchez-les soigneusement à l’aide d’un torchon ou d’un essuie-tout.
- ne pas laisser vos objets séjourner dans l’eau : la légère porosité résiduelle de l’émail pourrait entraîner une absorption d’eau ou de liquide dans le tesson de l’objet et dégrader ses qualités visuelles ou sa résistance mécanique.
- éviter de passer vos objets au lave-vaisselle, les produits lessiviels pouvant, à terme, altérer le brillant de la couverte de votre céramique.
Certains objets sont fins et légers, ils peuvent être choqués lors du lavage ou de leur mise au lave-vaisselle. Ces chocs peuvent occasionner fêlures ou casse de votre objet.
- les Faïences de Milloux peuvent passer au four à micro-onde pour le réchauffage d’un plat ou d’une boisson.
- les Faïences de Milloux ne passent pas au four de cuisine traditionnel et ne se posent pas sur un chauffe-plat de type chauffe plat alimenté par une bougie ou une flamme gaz : leur matériau n’est pas une céramique réfractaire, il n’est pas prévu pour les grands chocs thermiques. Un choc thermique peut occasionner la dégradation de l’émail ou la casse de votre objet.
- ne pas entreposer votre Faïence de Milloux à l’extérieur de manière prolongée, la faïence exposée au gel et aux intempéries s’altérera.
- Votre luminaire des faïences de Milloux est estampillé CE, son fabricant ayant suivi le stage de mise aux normes CE des luminaires à poser ou en applique en 2025 auprès de la CMA de Bretagne. Les conditions d’utilisation figurent sur votre facture.
En cas de casse, adressez-vous à votre déchetterie afin de suivre les consignes de tri de votre zone d’habitation.Respectez l’environnement !
Profitez bien de vos Faïences de Milloux, chaque pièce est unique et a été façonnée et cuite avec passion et grand soin.
